Mentions
légales

Qui édite ce service, qui l’héberge, et comment nous joindre.

1. L’éditeur du service

Dénomination sociale
F-Overseas Solutions
Forme juridique
SAS (société par actions simplifiée)
Capital social
500,00 €
Siège social
124 Avenue Général de Gaulle, 92140 Clamart, France
SIREN
918 850 637
SIRET (siège)
918 850 637 00029
RCS
918 850 637 R.C.S. Nanterre
TVA intracommunautaire
FR06918850637
Adresse électronique
contact@nounoutime.fr
Téléphone
Non encore publié. Nous répondons à l’adresse électronique ci-dessus, et un numéro sera ajouté ici dès qu’une ligne dédiée sera ouverte.

Ces informations sont celles que l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique rend publiques.

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication
Idriss SANI, représentant légal

Il n’y a pas de responsable de la rédaction : le service ne publie aucun contenu éditorial.

3. L’hébergeur

Société
Amazon Web Services EMEA SARL
Siège
38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Immatriculation
R.C.S. Luxembourg B186284
Succursale française
31 Place des Corolles, Tour Carpe Diem, 92400 Courbevoie — SIREN 831 001 334, R.C.S. Nanterre, TVA FR30831001334
Région d’hébergement
eu-west-3 (Paris)
Téléphone
Non publié : nous n’avons pas obtenu de numéro auprès d’une source officielle de l’hébergeur, et nous préférons ne rien indiquer plutôt qu’un numéro que nous n’avons pas vérifié.

Les deux entités sont nommées parce qu’elles ne jouent pas le même rôle : la société luxembourgeoise est notre cocontractante, la succursale française est celle qui facture.

4. Stockage des fichiers

Prestataire
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Service
Cloudflare R2 (stockage des fichiers déposés)

Les documents et photos que vous déposez sont stockés chez ce prestataire, déclaré comme sous-traitant dans notre politique de confidentialité, qui détaille les finalités et les durées de conservation.

5. Réclamations et litiges

Pour toute réclamation, écrivez-nous à contact@nounoutime.fr. Nous répondons à chaque demande.

Nous n’avons pas encore adhéré à un dispositif de médiation de la consommation. Tant que ce n’est pas fait, nous ne désignons aucun médiateur : vos recours de droit commun, dont la saisine du juge, restent entiers. Cette page sera complétée dès l’adhésion.

6. Les autres documents